Pierre Boulnois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Boulnois
président de la Fédération nationale des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
3. Au titre des représentants des entreprises locales de distribution d'électricité
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree="trois ans"
DEVR1409811A(source BODD)
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Pierre Boulnois
président de la Fédération nationale des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
3o Au titre des représentants des entreprises locales de distribution d'électricité
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1025087A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pierre Boulnois
président de la Fédération nationale des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000647057(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Boulnois (Pierre, Henri, Léopold)
président d'une société d'intérêt collectif agricole ; 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Pierre Boulnois
président de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'intérêt collectif agricole d'électricité
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des consommateurs
éligibles et non éligibles
Au titre de la représentation des organismes
ou associations agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000626765(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Pierre Boulnois
président de la Fédération nationale des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000803426(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pierre Boulnois
Objet:
sur proposition de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'intérêt collectif agricole d'électricité (FNSICAE), au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des consommateurs éligibles et non éligibles
membre suppléant
Remplace:M. Jean Patenôtre
Groupe:
Fédération nationale des sociétés coopératives d'intérêt collectif agricole d'électricité (FNSICAE), au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
suppleant
JORFTEXT000000798553(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Boulnois (Pierre)
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000568202(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Boulnois (Pierre, Gabin)
major, service de santé ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997